Vous êtes actuellement connecté au site institutionnel de NATIXIS FACTOR.
Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de NATIXIS FACTOR, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
Dénomination sociale :
NATIXIS FACTOR - Société Anonyme au capital de 19 915 600 EUR, R.C.S. Paris B 379 160 070
Propriétaires de l'entreprise :
NATIXIS FACTOR est détenue à hauteur de 100% par NATIXIS, Société anonyme à Conseil d'administration au capital social de 4 653 020 308,80 EUR, ayant son siège social 30 rue Mendès-France 75013 Paris, R.C.S. Paris B 542 044 524.
Siège social :
30, avenue Pierre Mendès-France- 75013 Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 379 160 070
NATIXIS FACTOR est un Etablissement de crédit agréé en France par le CECEI - Comité des Établissements de crédit et des Entreprises d'investissement, 31 rue Croix-des-Petits-Champs – 75001 Paris. NATIXIS FACTOR, dans le cadre de ses activités bancaires et financières, est soumis au Code Monétaire et Financier.
Directeur de publication : Mme Catherine HALBERSTADT
Directeur de la rédaction : M. Vincent BOUIX
Hébergeur : Ce site est hébergé par France Télécom, 6, place d'Alleray 75505 Paris cedex 15. Tél. 01 44 44 22 22
Déclaration à la CNIL : Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante : webmaster@factor.natixis.fr.
AVERTISSEMENTS
Utilisation des coordonnées : A l'occasion de la consultation ou de l'envoi de messages, nous pouvons être amenés à recueillir des informations concernant l'utilisateur. Ces informations sont susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés. Ces informations ne peuvent être recueillies à votre insu. Elle sont destinées au seul usage de NATIXIS FACTOR et de sa maison mère et ne seront en aucun cas mises à disposition de sociétés extérieures au Groupe Natixis. Vos coordonnées ne sont utilisées que pour mieux vous informer et éventuellement ne vous adresser que les informations que vous souhaitez recevoir. Ces coordonnées seront conservées pendant une durée d'un an à partir de votre inscription ou consultation, puis systématiquement détruites par nos soins. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez nous à l'adresse e-mail suivante : webmaster@factor.natixis.fr ou par correspondance adressée au siège social de NATIXIS FACTOR (adresse postale : 10-12, avenue Winston Churchill 94676 Charenton-le-Pont cedex).
Cookies : Un ou plusieurs "cookies" pourront être placés sur le disque dur des ordinateurs connectés au site de NATIXIS FACTOR. Un "cookie" est un petit fichier émis par un serveur consulté par un utilisateur et enregistré sur le disque dur de celui-ci. Les cookies envoyés du site de NATIXIS FACTOR n'ont pas pour objet d'identifier les personnes connectées. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site de NATIXIS FACTOR effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). NATIXIS FACTOR s'engage à n'utiliser ces informations qu'à des fins statistiques, notamment afin d'estimer la fréquentation site de NATIXIS FACTOR. En aucun cas, les "cookies" n'ont pour objet d'exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au site de NATIXIS FACTOR. Les personnes connectées site de NATIXIS FACTOR peuvent s'opposer à l'enregistrement de "cookies" sur leur disque en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur (Rubrique "préférences" sous Netscape, et rubrique "Internet Options" sous Internet Explorer). Cependant, NATIXIS FACTOR attire l'attention des abonnés aux services proposés sur son site web, et des internautes, que si les logiciels de navigation de leurs ordinateurs sont configurés pour refuser les "cookies", l'accès à certains services du site de NATIXIS FACTOR peut se révéler altéré, voire impossible.
Réservation du nom de domaine : Le nom de domaine a été déposé par Natixis, RCS Paris B 542 044 524.
Propriété intellectuelle et copyright : Ce site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La reproduction de tout ou partie de ce site, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l'un des droits d'auteur de l'ouvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. Les marques citées sur ce site sont déposées par NATIXIS FACTOR qui en est propriétaire. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertexte : Les utilisateurs et visiteurs du site de NATIXIS FACTOR ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site sans l'autorisation expresse et préalable de NATIXIS FACTOR.
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le site a pour objet de fournir des informations sur NATIXIS FACTOR. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation.
En vous connectant au site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des termes et des conditions suivantes et les avoir acceptés.
Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Ils doivent s'abstenir de toute collecte, captation, déformation ou utilisation des informations auxquelles ils accèdent et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La confidentialité et l'intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que l'utilisateur envoie par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés. NATIXIS FACTOR en décline toute responsabilité.
Aucune information apparaissant sur le présent site ne saurait être considérée comme une offre de services ou de produits, notamment produits bancaires ou d'assurance, émanant de NATIXIS FACTOR. Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés ici est priée de contacter le service concerné afin de s'informer de la disponibilité du service ou produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par NATIXIS FACTOR à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. L'utilisateur est prié de s'assurer qu'il est juridiquement autorisé à se connecter au présent site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.
NATIXIS FACTOR s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (virus, intrusion). En outre, il décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans ces informations.
L'utilisation du site Web se fait à vos risques et périls, et NATIXIS FACTOR vous invite à procéder à toute vérification sous votre responsabilité exclusive. Les liens hypertextes, éventuellement mis en place dans le cadre du site en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de NATIXIS FACTOR. De façon générale, il appartient à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. En aucun cas, NATIXIS FACTOR ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site web ou d'autres sites qui lui sont liés.
Le site Web vous est fourni sur la base d'un service " en l'état de l'art " et accessible en fonction de sa disponibilité, NATIXIS FACTOR n'étant aucunement responsable d'une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.
NATIXIS FACTOR ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, quant à la qualité et la compatibilité du site Web à un usage spécifique et quant à la non-violation des règles d'utilisation du site Web par ses utilisateurs.
NATIXIS FACTOR ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, sur le fait que le site Web soit conforme à vos attentes, dans le présent et à l'avenir, ni ne garantit qu'il soit ininterrompu, opportun, sûr, ou dépourvu de toute erreur, ni que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le site Web soient exacts et fiables, dans le présent et à l'avenir. Ces mêmes exclusions de responsabilité s'appliquent, notamment et non limitativement, à tous produits, services, informations ou tout autre matériel achetés ou obtenus par vous directement ou par l'intermédiaire du site Web.
NATIXIS FACTOR ne garantit aucunement la qualité et/ou la licité du Contenu non créé par NATIXIS FACTOR et se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment et non limitativement, de droits privatifs sur ledit Contenu et/ou son utilisation.
C'est à vos risques et périls que tout matériel est téléchargé ou obtenu de toute autre manière directement ou par l'intermédiaire du site Web, et que vous serez en conséquence seul responsable de tout dommage subi par votre ordinateur ou de toute perte de données consécutifs au téléchargement de ce matériel, NATIXIS FACTOR ne garantissant en outre aucunement que les défauts qui existeraient dans les logiciels utilisés fassent l'objet, présent et à venir, d'une quelconque correction.
Aucun conseil et aucune information, oraux et/ou écrits et/ou vidéos, obtenus par vous lors de l'utilisation du site Web ne sont susceptibles de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues par les présentes conditions générales d'utilisation.
Plus généralement, NATIXIS FACTOR ne pourra être tenu pour responsable, de tout dommage direct ou indirect, notamment et non limitativement, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels , pouvant survenir de l'impossibilité d'utiliser le site Web.
Le site Web peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet, et que dans la mesure NATIXIS FACTOR ne peut contrôler parfaitement ces sites et ces sources externes, NATIXIS FACTOR ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut porter aucune responsabilité quant au Contenu, véracité, actualité, qualité, exhaustivité, pertinence, illégalité, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que NATIXIS FACTOR ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance, notamment et non limitativement, au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes, par voie d'affichage, de transmissions par courrier électronique (" e-mail "), ou par tout autre moyen.
Conception & réalisation
eurokapi interactive, département multimédia d'eurokapi Groupe